Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur l'organisation du FNP).
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La présente ordonnance règle l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (FNP) ainsi que les tâches et pouvoirs de la direction et des personnes chargées de gérer les secteurs de recherches et le secteur "Logistique et marketing". Le texte est formé par 8 articles.
Met en oeuvre: Ordonnance concernant l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur le FNP). (1993-01-13)
Abrogé par: Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur l'organisation du FNP). (2004-12-16)
