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Foncier et Covid-19
Obtenez les dernières nouvelles sur les droits fonciers et de propriété, qui vous sont communiquées par des sources fiables du monde entier.
Appel à contribution : « Évolution des structures agraires et installation des jeunes en agriculture »
Date: 25 janvier 2018
Source: Foncier & Développement
Dans le cadre de son nouveau chantier collectif de réflexion « structures agraires et accès des jeunes à la terre dans les Pays du Sud », le Comité technique « Foncier et développement » lance un Appel à Contribution .
Appel à Proposition : « Les conflits fonciers en Afrique : modes de régulation urbains et ruraux »
Date: 26 janvier 2018
Source: Foncier & Développement
Pour son numéro 2, la revue en ligne caTchas lance un appel à propositions sur le thème des conflits fonciers urbains et ruraux et leurs modes de régulation.
La date limite de réception des propositions résumées est fixée au 28 mars 2018, les résumés seront sélectionnés le 15 mai.
Immobilier: Le fisc veut dynamiser le secteur
Date: 26 janvier 2018
Source: Le360.ma
Par: Rachid Al Arbi
La Direction générale des impôts entend dynamiser le secteur de la promotion immobilière en supprimant l’impact fiscal de l’apport d’un terrain à une société. L’impôt ne sera exigible qu’après la cession du bien ou des titres de participation.
Politique foncière: El Othmani demande une étude sur la stratégie nationale au CESE
Date: 25 janvier 2018
Source: Telquel.ma
Par: Houssam Hatim
Cette stratégie nationale sera mise en oeuvre pour accroître le rendement et l'efficacité de la politique foncière de l'État.
Huile de palme : polémique autour des plantations de Bolloré au Cameroun
Date: 26 janvier 2018
Source: Foncier & Développement
Cet article du Monde est le fruit d’une enquête de terrain sur les plantations de Mbongo, Mbambou, Dibombari et Kienké, détenus par l’entreprise SOCAPALM au Cameroun.
Tunisie : Plus de 8,5 MD valeur totale des biens fonciers usurpés de la SNIT
Date: 24 janvier 2018
Source: Africanmanager
Plus de 8,5 millions de dinars de pertes sont enregistrées par la SNIT (Société nationale immobilière de Tunisie), suite à l’usurpation de plusieurs de ses logements et biens fonciers, par des particuliers, dans différentes régions du pays, indique, à l’agence TAP, le PDG de la SNIT, Faouzi Frigui.
Officiel. Laâyoune: El Othmani réduit de 70 hectares la zone franche
Date: 22 janvier 2018
Source: H24info.ma
Le gouvernement El Othmani vient officiellement de réduire de 70 hectares le fonciers de la zone franche de Laâyoune II. Une décision qui avait fait polémique.
Cameroun : Fotso Victor traîne l’une de ses épouses en justice à Yaoundé
Date: 16 janvier 2018
Source: LeBledParle.com
Par: Marchelo TIENTCHEU
Une affaire de titre foncier oppose le richissime homme d’affaire Fotso Victor et l’une de ses épouses qu’il accuse d’avoir muté en son nom et ceux de ses enfants, un terrain de son patrimoine.
LPA: lancement prochain de la fixation des quotas des wilayas
Date: 18 janvier 2018
Source: Huffpostmaghreb
Le ministère de l'Habitat, de l'urbanisme et de la ville procèdera prochainement à la fixation des quotas des logements promotionnels aidés (LPA) à travers tous les wilayas du pays, a appris l'APS auprès du ministère.